ACTIVITE & CONDITIONS D'EMPLOI

ENQUETE TRIMESTRIELLE SUR LE Xème trimestre 201X

Merci de renvoyer ce questionnaire avant le JJ MM AAAA

A - INFORMATIONS SUR VOTRE ENTREPRISE

1. Nombre de salariés ayant un contrat de travail avec l'établissement (hors intérimaires et stagiaires)

Effectif total

Parmi ceux-ci, distinguez :

1.1 Salariés à temps partiel

1.2 CDD

2. Rémunérations brutes versées sur le trimestre

Sommes des trois montants mensuels déclarés à l'URSSAF(en euros)

3. Heures supplémentaires et complémentaires

3.1 Nombre total d'heures supplémentaires (pour les salariés à temps complet)

3.2 Effectifs concernés par les heures supplémentaires (ayant effectué au moins une heure supplémentaire au cours du trimestre. Un salarié n'est compté qu'une fois)

3.3 Nombre total d'heures complémentaires (pour les salariés à temps partiel)

B DUREE DU TRAVAIL DES SALARIES A TEMPS COMPLET

1. Durées(s) collectives(s) hebdomadaires habituelle(s)
exemples : 1) durée collective de 38 H/semaine avec 17 jours de RTT : inscrivez 35H 2) durée collective de 38 H/semaine sans jour de RTT : inscrivez 38 H Remplissez autant de lignes qu'il existe de durées différentes. Des horaires distiincte correspondant à une m^mem durée doivent être regroupés sur une seule ligne

2. Durée des salariés au forfait en nombre de jour

3. Au cours du trimestre, avez-vous eu recours à :
(vous pouvez cocher plusieurs cases)

du chômage partiel effectivement indemnisé
une période haute de modulation ou d'annualisation
une période basse de modulation ou d'annualisation

III - SUIVI DES REMUNERATIONS DES POSTES DE TRAVAIL LES PLUS REPRESENTATIFS

Veuillez indiquer pour chacun des postes que vous avez prédéfinis à l'aide de la grille de correspondance avec votre convention collective,le coefficient, le salaire brut de base pour le dernier mois du trimestre (hors primes, sauf les primes ou indemnités complémentaires liées à la RTT, hors avantages en nature) et l'horaire mensuel de base (si forfait jours, porter conventionnelemnt 152 h/mois) GARDER UNE SEUL ET MEME SALARIE TOUT AU LONG DU TRIMESTRE. NE PAS FAIRE DE MOYENNE.

OUVRIERS niveau 1

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